Mentions légales

La consultation du site stad-revel.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « le site web » désignent ci-après le site Internet STAD REVEL . (http://www.stad-revel.com/)

1 : Identification de l’éditeur du site
STAD REVEL
421 rue de la Martinoire
59150 Wattrelos
Tél. : 03 20 26 54 44

SIRET : 464 500 909 00013 et 320 625 163 00011
NAF: 24.31Z
Le site STAD REVEL est hébergé en France sur les serveurs de la Société OVH (http://www.ovh.com)

Propriété intellectuelle

1 : Le site web a été conçu et réalisé par William Henard. Ce site est publié par STAD REVEL.

2 : Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de STAD REVEL.

3 : Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

4 : La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du site STAD REVEL dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site STAD REVEL tels que définis au paragraphe 2.2 dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking). Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site STAD REVEL nécessite l’accord de la société. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier à STAD REVEL, 421 rue de la Martinoire, 59150 Wattrelos

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 2.2 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.

2 : Données nominatives

La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004.

Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à STAD REVEL, 421 rue de la Martinoire, 59150 Wattrelos La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignements, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique. Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à STAD REVEL, ses filiales et son réseau commercial et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Les informations collectées sur ce site sont réservées à l’usage exclusif de STAD REVEL et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

3 : Liens hypertextes En tout état de cause, STAD REVEL, n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.